Déposée le 2 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALOROM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « OXYOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-50 du 10 décembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALOROM domicilié(e) 4 RUE MARIVAUX - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 654 250 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VALOROM, M. MAZON MICHEL domicilié(e) 4 RUE MARIVAUX - 75002 - PARIS - France.
La marque OXYOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALOROM, SAS - 4 RUE MARIVAUX - 75002 - PARIS - France - SIREN 431654250
VALOROM, M. MAZON MICHEL - 4 RUE MARIVAUX - 75002 - PARIS - France
Inscription le 22 juin 2006 - Concession de licence n°435848 - Publication au BOPI 2006-06-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-14
Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2014 n°2567416 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-16
Engrais pour l'agriculture, engrais pour les terres, engrais azotes, produits fertilisants, compost, produits chimiques pour l'amendement des sols, recherche en chimie, recherche et développement de nouveaux produits, recherche en mécanique, recherches techniques, ingénierie, étude de projets techniques. Traitement des déchets (transformation), recyclage d'ordures et de déchets, tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Formation, éducation, information en matière d'éducation.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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