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Marques déposées par VALORISOLTODO
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BIO-COMPOST
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIO-COMPOST
SCEA VALORISOL SCEA

Numéro de dépôt :
3400922
Date de dépôt :
22/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2015
BIO-COMPOST de VALORISOL

Présentation de la marque BIO-COMPOST

Déposée le 22 décembre 2005 par VALORISOLTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO-COMPOST »

Le déposant est VALORISOLTODO domicilié(e) LE GIBET MONIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 985 996 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA VALORISOL domicilié(e) “ Le Gibet Monin ”, Route de Méru, B.P. 6,60175 VILLENEUVE-LES-SABLONS - 60175 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 40 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-COMPOST est expirée depuis le 22 décembre 2015.

VALORISOL a également déposé les autres marques suivantes : ENERGIE-CULTURE , ENERGICULTEUR , BIOCOMPOST , VALORISOL , VALORISOL – ECO BOIS , ENERGIE-CULTEUR , ENERGICULTURE


SCEA VALORISOL SCEA - LE GIBET MONIN - France - SIREN 420985996


SCEA VALORISOL - “ Le Gibet Monin ”, Route de Méru, B.P. 6,60175 VILLENEUVE-LES-SABLONS - 60175 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-22

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; Taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.