Marque enregistrée - Marque en vigueur

VSI - Valorisation Sélective Industrielle
Valorisation Sélective Industrielle, SARL

Numéro de dépôt :
4263484
Date de dépôt :
08/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2026
VSI - Valorisation Sélective Industrielle de Valorisation Sélective Industrielle

Présentation de la marque VSI - Valorisation Sélective Industrielle

Déposée par voie électronique le 8 avril 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Valorisation Sélective Industrielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VSI - Valorisation Sélective Industrielle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Valorisation Sélective Industrielle domicilié(e) BÂTIMENT G2 HALL 10, 49 ROUTE PRINCIPALE DU PORT - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 251 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société VALORISATION SELECTIVE INDUSTRIELLE, M. Jean-Marc ANTONINI domicilié(e) BÂTIMENT G2 HALL 10, 49 ROUTE PRINCIPALE DU PORT - 92230 - GENNEVILLIERS - France.

La marque VSI - Valorisation Sélective Industrielle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VSI - Valorisation Sélective Industrielle arrivera à expiration en date du 8 avril 2026.


Valorisation Sélective Industrielle, SARL - BÂTIMENT G2 HALL 10, 49 ROUTE PRINCIPALE DU PORT - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 441251667


Société VALORISATION SELECTIVE INDUSTRIELLE, M. Jean-Marc ANTONINI - BÂTIMENT G2 HALL 10, 49 ROUTE PRINCIPALE DU PORT - 92230 - GENNEVILLIERS - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Transport de déchets, des pièces et composants des automobiles usagés (y compris les fluides), des déchets industriels et des déchets dangereux ; service de collecte de déchets des pièces et composants des automobiles usagés (y compris les fluides), des déchets industriels et des déchets dangereux ; emballage, conditionnement, reconditionnement et entreposage de déchets et des pièces et composants des automobiles usagés (y compris les fluides), des déchets industriels et des déchets dangereux, de papiers, de cartons, de plastiques (matériel de lutte anti-incendie et marchandises exclus de toutes les activités) ; information en matière de transport et de collecte de déchets.