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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALORISATION ORGANIQUE ET MINERALE
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COMPOCAL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COMPOCAL
VALORISATION ORGANIQUE ET MINERALE, par abréviation “ VALOM ”, Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3266895
Date de dépôt :
07/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
COMPOCAL de VALORISATION ORGANIQUE ET MINERALE

Présentation de la marque COMPOCAL

Déposée le 7 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALORISATION ORGANIQUE ET MINERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPOCAL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALORISATION ORGANIQUE ET MINERALE domicilié(e) 36, rue Saint Roch,16000 ANGOULEME - 16000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 473 966 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICA domicilié(e) 4, Avenue Georges Clémenceau,16000 ANGOULEME - 16000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01


VALORISATION ORGANIQUE ET MINERALE, par abréviation “ VALOM ”, Société A Responsabilité Limitée - 36, rue Saint Roch,16000 ANGOULEME - 16000 - France - SIREN 449473966


JURICA - 4, Avenue Georges Clémenceau,16000 ANGOULEME - 16000 - France


Inscription le 12 octobre 2004 - Rejet total n°401004 - Publication au BOPI 2004-10-12

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

Amendement pour les terres à base de poudre de calcaire.