Marque expirée - Marque en non vigueur

PHYLEAS
VALORISATION DES INNOVATIONS EN AGROFOURNITURES VEGETALES, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98747970
Date de dépôt :
01/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/09/2018

Présentation de la marque PHYLEAS

Déposée le 1 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALORISATION DES INNOVATIONS EN AGROFOURNITURES VEGETALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PHYLEAS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALORISATION DES INNOVATIONS EN AGROFOURNITURES VEGETALES domicilié(e) Les Rogueries - 49140 - LUE EN BAUGEOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 338 065 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra - 75002 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHYLEAS est expirée depuis le 1 septembre 2018.

VALORISATION DES INNOVATIONS EN AGROFOURNITURES VEGETALES a également déposé les autres marques suivantes : BALSAMO


VALORISATION DES INNOVATIONS EN AGROFOURNITURES VEGETALES, Société à responsabilité limitée - Les Rogueries - 49140 - LUE EN BAUGEOIS - France - SIREN 451338065


BREDEMA - 38, avenue de l'Opéra - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-07

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Inscription le 30 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°500289 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2008-09-30

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2008 n°2386060 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2008-09-30

Produits chimiques destinés à l'agriculture professionnelle, à l'horticulture, à l'arboriculture, à la viticulture et à la sylviculture, ces produits pouvant avoir pour vocation le respect de l'environnement et de la nature ; fertilisants, engrais, produits de nutrition pour les plantes, produits chimiques destinés à conserver les aliments à l'exception de ceux destinés aux animaux, produits chimiques pour analyse en laboratoire, préparations biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, produits chimiques pour l'amendement des sols, substrats pour la culture hors sol, produits chimiques pour la protection contre les maladies et parasites des plantes. Produits phytosanitaires. Fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides destinés à l'agriculture professionnelle, l'horticulture, la viticulture, l'arboriculture et la sylviculture.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.