DIVA BEAUNE
Présentation de la marque DIVA BEAUNE
Déposée par voie électronique le 20 décembre 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) VALORIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIVA BEAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DIVA BEAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVA BEAUNE est expirée depuis le 20 décembre 2020.
VALORIS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Inscription le 24 avril 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°574602 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-24