Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVA BEAUNE
VALORIS , EURL

Numéro de dépôt :
3791677
Date de dépôt :
20/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2020
DIVA BEAUNE de VALORIS

Présentation de la marque DIVA BEAUNE

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) VALORIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIVA BEAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) VALORIS domicilié(e) 102 avenue des champs-élysées - 75008 - paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 452 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe Suberbie domicilié(e) DIVA - Christophe SUBERBIE 33-34 quai de bacalan 33300 Bordeaux - France.

La marque DIVA BEAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVA BEAUNE est expirée depuis le 20 décembre 2020.

VALORIS a également déposé les autres marques suivantes : VALORIS , VALORIS , Uni Residence , DIVA EASTERN MEDITERRANEAN , DIVA ESPANA , EORNA , CERRIDWEN , RUMANTIC , PICKWICK , FOUN10 BAR


VALORIS , EURL - 102 avenue des champs-élysées - 75008 - paris - France - SIREN 434452868


Christophe Suberbie - DIVA - Christophe SUBERBIE 33-34 quai de bacalan 33300 Bordeaux - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Inscription le 24 avril 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°574602 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-24

Ventes (Promotion des --) pour des tiers dans le secteur des vins et spiritueux ; Vente au détail (Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la --) dans le secteur des vins et spiritueux.