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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALOREX
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La signature nature
Marque renouvelée - Marque en vigueur

La signature nature
VALOREX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99786799
Date de dépôt :
09/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2029

Présentation de la marque La signature nature

Déposée le 9 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALOREX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La signature nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALOREX domicilié(e) LA MESSAYAIS - 35210 - COMBOURTILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 863 986 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VALOREX, M. DELEAU Stéphane domicilié(e) LA MESSAYAIS - 35210 - COMBOURTILLE - France.

La marque La signature nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque La signature nature arrivera à expiration en date du 9 avril 2029.

VALOREX a également déposé les autres marques suivantes : LINEX , NATURELLEMENT RICHE EN OMEGA 3 , FILIERE NUTRITION OMEGA 3 NATURELS ASSOCIATION BLEU-BLANC-COEUR , VALOWEB , Filière nutrition OMÉGA 3 NATURELS – Association – Bleu – Blanc – Cœur , SUPERLIN , CROQ'LIN , TOP CROQ , BEEF LIN , CROQ HERBE


VALOREX, Société par actions simplifiée - LA MESSAYAIS - 35210 - COMBOURTILLE - France - SIREN 389863986


VALOREX, M. DELEAU Stéphane - LA MESSAYAIS - 35210 - COMBOURTILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2009 n°2411043 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-06-23

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2019 n°2713977 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-30

Inscription le 6 janvier 2021 - Transmission totale de propriété n°807470 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-06

&Elig;ufs, viande, poisson et produits laitiers, produits selon une méthode spécifique destinés à l'alimentation humaine

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.