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Marques déposées par ValOrbioCompost
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Valorbiocompost
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Valorbiocompost
ValOrbioCompost

Numéro de dépôt :
4623471
Date de dépôt :
12/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2030
Valorbiocompost de ValOrbioCompost

Présentation de la marque Valorbiocompost

Déposée par voie électronique le 12 février 2020 par ValOrbioCompost auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Valorbiocompost » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est ValOrbioCompost domicilié(e) 10 Rue Verte - 95810 - Vallangoujard - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ValOrbioCompost, Monsieur Eric BRULFERT domicilié(e) 10 Rue Verte - 95810 - Vallangoujard - France.

La marque Valorbiocompost a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4623471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Valorbiocompost arrivera à expiration en date du 12 février 2030.


ValOrbioCompost - 10 Rue Verte - 95810 - Vallangoujard - France


ValOrbioCompost, Monsieur Eric BRULFERT - 10 Rue Verte - 95810 - Vallangoujard - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Engrais ;

Traitement des déchets (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.