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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALORAY
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Papillon
Marque expirée - Marque en non vigueur

Papillon
VALORAY, SAS
Valérie MIROUZE

Numéro de dépôt :
3605820
Date de dépôt :
20/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
20/10/2018
Papillon de VALORAY

Présentation de la marque Papillon

Déposée le 20 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALORAY et Valérie MIROUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Papillon »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) VALORAY domicilié(e) 1 Place Paul Verlaine - 92100 - BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Valérie MIROUZE domicilié(e) 8 Rue Saint Férréol - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALORAY domicilié(e) 1 Place Paul Verlaine - 92100 - BOULOGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 29 30 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Papillon est expirée depuis le 20 octobre 2018.


VALORAY, SAS - 1 Place Paul Verlaine - 92100 - BOULOGNE - France - SIREN 4

Valérie MIROUZE - 8 Rue Saint Férréol - 31000 - TOULOUSE - France


VALORAY - 1 Place Paul Verlaine - 92100 - BOULOGNE - France


Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Inscription le 22 avril 2009 - Retrait partiel n°495593 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-22

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Linge de table non en papier ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; biscuiterie ; sucreries ; chocolat ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.