Déposée le 3 septembre 1985 par la société VALOR-AGRI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON),
la marque française « ACTIBIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société VALOR-AGRI domicilié(e) Villa Xela, Avenue de Ségur, Lot No 9 du Domaine de la Cride, 83110 SANARY SUR MER (dossier no 2054149) - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 698 989 .
La marque ACTIBIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALOR-AGRI - Villa Xela, Avenue de Ségur, Lot No 9 du Domaine de la Cride, 83110 SANARY SUR MER (dossier no 2054149) - France - SIREN 303698989
Renouvellement sans limitation le 1 septembre 1995 n°2054149 - Publication au BOPI 1995-09-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08
Inscription le 26 février 2001 - Transmission totale de propriété n°316159 - Publication au BOPI 2001-02-26
Produits chimiques destinés à l'agriculture, engrais pour terres (naturels et artificiels) produits agricoles non compris dans d'autres classes;
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ACTIBIOR"