Déposée le 30 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALOISSociété par Actions Simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VALOIS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALOISSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) Le Prieuré, B.P.G,27110 LE NEUBOURG (dossier no 2330242) - 27110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 739 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT domicilié(e) 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS (dossier no 2330242) - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALOIS SAS Société par Actions Simplifiée - Le Prieuré, B.P.G,27110 LE NEUBOURG (dossier no 2330242) - 27110 - France - SIREN 552081739
CABINET HELENE PETIT - 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS (dossier no 2330242) - 75116 - France
Renouvellement avec limitation le 27 décembre 2006 n°2330242 - Publication au BOPI 2006-12-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-24
Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06
Inscription le 27 décembre 2012 - Changement de dénomination n°591224 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-27
– valves, soupapes, clapets pour distribution de produits (partie de machines) ; pompes manuelles pour éjecter des produits hors des récipients ou les pulvériser. – applicateurs médicaux ; distributeurs, pulvérisateurs et vaporisateurs pour la médecine. – flacons en métal, en matières plastiques et en verre pour tous contenus ; distributeurs, pulvérisateurs et vaporisateurs pour la toilette et la parfumerie.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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