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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALOISSociété par actions simplifiée
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INCOGNITO
Marque expirée - Marque en non vigueur

INCOGNITO
VALOIS SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96622372
Date de dépôt :
23/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2016

Présentation de la marque INCOGNITO

Déposée le 23 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALOISSociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INCOGNITO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALOISSociété par actions simplifiée domicilié(e) Lieudit Le Prieuré,27110 LE NEUBOURG (dossier no 2313573) - 27110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats domicilié(e) 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS (dossier no 2313573) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 10 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INCOGNITO est expirée depuis le 27 avril 2016.

VALOISSociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : EVOCATION , EVOLUX , SMALL READY-TO-USE SOLUTIONS , INTEGRA , INDIGO BY VALOIS , ULTIMATE , VALOIS , LANDMARK , EASY COSM , EQUADEL


VALOIS SAS Société par actions simplifiée - Lieudit Le Prieuré,27110 LE NEUBOURG (dossier no 2313573) - 27110 - France - SIREN 552081739


CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats - 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS (dossier no 2313573) - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43

Inscription le 30 septembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°355400 - Publication au BOPI 2002-09-30

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2006 n°2313573 - Publication au BOPI 2006-04-27

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Pompes (outils à main actionnés manuellement) pour éjecter des produits hors récipients ou les pulvériser.Applicateurs, distributeurs et pulvérisateurs à usage médical.Distributeurs (à l'exception de ceux automatiques et ceux à prépaiement) pulvérisateurs pour tous liquides

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.