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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALOISSociété par actions simplifiée
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INCOGNITO
Marque expirée - Marque en non vigueur

INCOGNITO
VALOIS SAS Société par actions simplifiée
TROPICO DIFFUSION Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1352187
Date de dépôt :
24/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2016

Présentation de la marque INCOGNITO

Déposée le 24 avril 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALOISSociété par actions simplifiée et la Société par Action Simplifiée (SAS) TROPICO DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INCOGNITO »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) VALOISSociété par actions simplifiée domicilié(e) Lieudit Le Prieuré - 27110 - LE NEUBOURG (dossier no 2313574) - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) TROPICO DIFFUSION domicilié(e) 26/28, rue Auguste Perret, Parc d'activités de la Petite Bruyère - 94800 - VILLEJUIF (dossier no 2319608) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INCOGNITO est expirée depuis le 23 avril 2016.

VALOISSociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : EVOCATION , EVOLUX , SMALL READY-TO-USE SOLUTIONS , INTEGRA , INDIGO BY VALOIS , ULTIMATE , VALOIS , INCOGNITO , LANDMARK , EASY COSM


VALOIS SAS Société par actions simplifiée - Lieudit Le Prieuré - 27110 - LE NEUBOURG (dossier no 2313574) - France

TROPICO DIFFUSION Société par Actions Simplifiée - 26/28, rue Auguste Perret, Parc d'activités de la Petite Bruyère - 94800 - VILLEJUIF (dossier no 2319608) - France



Renouvellement avec limitation n°2067638 - Publication au BOPI 1996-43

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2006 n°2313574 - Publication au BOPI 2006-07-18

Renouvellement avec limitation le 18 juillet 2006 n°2319608 - Publication au BOPI 2006-07-18

Renouvellement avec limitation n°2067591 - Publication au BOPI 1996-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Inscription le 22 juin 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°436217 - Publication au BOPI 2006-06-22

Inscription le 22 avril 1996 - Transmission de propriété n°200532 - Publication au BOPI 1996-04-22

Inscription le 30 septembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°355400 - Publication au BOPI 2002-09-30

Inscription le 4 février 2015 - Changement d'adresse n°642276 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-04

Flacons en verre. ; Meubles, glaces, cadres, articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd, et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, peignes et éponges, brosses, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré, verrerie (à l'exception des flacons de verre) ; porcelaine et faïence (non comprises dans d'autres classes). Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (l'exception des vêtements), ornements et décorations pour arbres de Noël. (dossier no 2319608)

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.