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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALOISSociété par Actions Simplifiée
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FREEPOD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREEPOD
VALOIS SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3362524
Date de dépôt :
01/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2015
FREEPOD de VALOISSociété par Actions Simplifiée

Présentation de la marque FREEPOD

Déposée le 1 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALOISSociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREEPOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALOISSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) BP G, LE PRIEURE,27110 LE NEUBOURG - 27110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI sas domicilié(e) 33 rue de Naples,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque FREEPOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREEPOD est expirée depuis le 1 juin 2015.

VALOISSociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : EVOCATION , EVOLUX , SMALL READY-TO-USE SOLUTIONS , INTEGRA , INDIGO BY VALOIS , ULTIMATE , VALOIS , INCOGNITO , LANDMARK , EASY COSM


VALOIS SAS Société par Actions Simplifiée - BP G, LE PRIEURE,27110 LE NEUBOURG - 27110 - France - SIREN 552081739


CAPRI sas - 33 rue de Naples,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Outils et instruments à main entraînés manuellement. Pompes actionnées manuellement et leurs éléments constitutifs (outils). Appareils et instruments médicaux. Dispositifs de distribution et de dosage de produits pharmaceutiques, à savoir dispositifs à pompe ; dispositifs de distribution et de dosage de produits pharmaceutiques, à savoir dispositifs à pompe adaptés à la distribution par voie nasale ou orale de solutions sans conservateur ; dispositifs de distribution et de dosage de produits pharmaceutiques, à savoir dispositifs à pompes, en particulier dispositifs à pompe scellée pour administration de médicaments par voie nasale ou orale ; dispositifs de distribution et de dosage de produits pharmaceutiques, en particulier dispositifs à pompe pour administration de médicaments par voie nasale ou orale ; pompes en tant qu'éléments des dispositifs précités.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.