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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALOISSociété par actions simplifiée
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EQUADEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUADEL
VALOIS SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3332150
Date de dépôt :
29/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2014
EQUADEL de VALOISSociété par actions simplifiée

Présentation de la marque EQUADEL

Déposée le 29 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALOISSociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUADEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALOISSociété par actions simplifiée domicilié(e) Lieudit “ Le Prieuré ”,27110 LE NEUBOURG - 27110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats domicilié(e) 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque EQUADEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 10 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUADEL est expirée depuis le 29 décembre 2014.

VALOISSociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : EVOCATION , EVOLUX , SMALL READY-TO-USE SOLUTIONS , INTEGRA , INDIGO BY VALOIS , ULTIMATE , VALOIS , INCOGNITO , LANDMARK , EASY COSM


VALOIS SAS Société par actions simplifiée - Lieudit “ Le Prieuré ”,27110 LE NEUBOURG - 27110 - France - SIREN 552081739


CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats - 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-22

Inscription le 19 mai 2005 - renonciation partielle n°412447 - Publication au BOPI 2005-05-19

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Inscription le 27 décembre 2012 - Changement de dénomination n°591224 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-27

Pompes (outils à main actionnés manuellement) pour pulvériser des liquides. Applicateurs à usage médical à savoir : appareils et instruments destinés à être utilisés pour des applications locales de produits pharmaceutiques et de médicaments ; distributeurs et pulvérisateurs à usage médical. Flacons et flaconnets non en métaux précieux.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.