Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALOISSociété par actions simplifiée
/
BIOHALER
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOHALER
VALOIS SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95602010
Date de dépôt :
20/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2015

Présentation de la marque BIOHALER

Déposée le 20 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALOISSociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOHALER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALOISSociété par actions simplifiée domicilié(e) Lieudit “ Le Prieuré ”,27110 LE NEUBOURG (dossier no 2303043) - 27110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats domicilié(e) 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS (dossier no 2303043) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOHALER est expirée depuis le 20 décembre 2015.

VALOISSociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : EVOCATION , EVOLUX , SMALL READY-TO-USE SOLUTIONS , INTEGRA , INDIGO BY VALOIS , ULTIMATE , VALOIS , INCOGNITO , LANDMARK , EASY COSM


VALOIS SAS Société par actions simplifiée - Lieudit “ Le Prieuré ”,27110 LE NEUBOURG (dossier no 2303043) - 27110 - France - SIREN 552081739


CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats - 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS (dossier no 2303043) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2005 n°2303043 - Publication au BOPI 2005-12-15

Inscription le 13 juin 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°202335 - Publication au BOPI 1996-06-13

Inscription le 30 septembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°355400 - Publication au BOPI 2002-09-30

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Inscription le 27 décembre 2012 - Changement de dénomination n°591224 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-27

Appareils d'inhalation, appareils pour faire respirer ou aspirer des médicaments sous forme de vaporisation ou de poudre à un patient pour un traitement pulmonaire ou nasale