Déposée le 21 août 1991 par la Société Anonyme (SA) VALOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VALOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALOIS domicilié(e) Lieudit "Le Prieuré", 27110 LE NEUBOURG (dossier no 2201349) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 739 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI (sàrl), Stéphanie FOURNIER domicilié(e) (dossier no 2201349) - France.
La marque VALOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688365.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALOIS SA (Société Anonyme) - Lieudit "Le Prieuré", 27110 LE NEUBOURG (dossier no 2201349) - France - SIREN 552081739
CAPRI (sàrl), Stéphanie FOURNIER - (dossier no 2201349) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2001 n°2201349 - Publication au BOPI 2001-06-29
Inscription le 30 septembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°355400 - Publication au BOPI 2002-09-30
Inscription le 13 juin 1996 - Changement d'adresse n°202338 - Publication au BOPI 1996-06-13
Inscription le 13 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202336 - Publication au BOPI 1996-06-13
Inscription le 13 juin 1996 - Changement de dénomination n°202337 - Publication au BOPI 1996-06-13
Inscription le 8 juillet 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°160752 - Publication au BOPI 1993-07-08
Flacons en métal, verre et plastique pour tous contenus;tous dispositifs de bouchage;valves, soupapes, clapets pour distribution de produits de toutes sortes;pompes manuelles pour éjecter des produits hors des récipients ou les pulvériser;applicateurs médicaux; distributeurs, pulvérisateurs, vaporisateurs pour la toilette, la parfumerie et la médecine
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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