Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNICITY
VALOIS SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3850342
Date de dépôt :
01/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2021
UNICITY de VALOIS

Présentation de la marque UNICITY

Déposée le 1 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNICITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALOIS domicilié(e) Lieudit Le Prieuré - 27110 - LE NEUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER domicilié(e) 13 Rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France.

La marque UNICITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNICITY est expirée depuis le 1 août 2021.

VALOIS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , APTECH , IMAG'IN , VALOIS IRELAND , QUALIMANIA , ELIXIR , RAINBOW , (Marque figurative) , VALOIS


VALOIS SAS, Société par Actions Simplifiée - Lieudit Le Prieuré - 27110 - LE NEUBOURG - France - SIREN 552081739


CABINET GRANGER - 13 Rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Inscription le 3 avril 2012 - Retrait partiel n°572899 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-03

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 27 décembre 2012 - Changement de dénomination n°591224 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-27

Pompes (outils à main actionnés manuellement) pour éjecter des produits hors récipients ou les pulvériser, et leurs éléments constitutifs.