Déposée le 17 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MiniVap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-21 du 23 mai 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALOIS domicilié(e) Société par actions simplifiée, "Le Prieuré", BPG,27110 LE NEUBOURG - 27110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 739 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats domicilié(e) 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque MiniVap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221339.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALOIS SAS - Société par actions simplifiée, "Le Prieuré", BPG,27110 LE NEUBOURG - 27110 - France - SIREN 552081739
CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats - 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38
Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21
Pompes actionnées manuellement pour pulvériser des liquides (outils) . Applicateurs à usage médical à savoir : appareils et instruments destinés à être utilisés pour des applications locales de produits pharmaceutiques et de médicaments ; distributeurs et pulvérisateurs à usage médical ; flacons et flaconnets à usage médical. Récipients d'emballage en matière plastique, à savoir : flacons et flaconnets en matière plastique. Pulvérisateurs de parfums ; pompes pour pulvérisateurs de parfums ; flacons et flaconnets non en métaux précieux.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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