Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
VALOIS S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3023757
Date de dépôt :
25/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2010
Marque figurative de VALOIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) VALOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALOIS domicilié(e) BP G, LE PRIEURE, 27110 LE NEUBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI (s.a.r.l.) Stéphanie FOURNIER CPI 92-4020 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023757.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 avril 2010.

VALOIS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , APTECH , IMAG'IN , VALOIS IRELAND , QUALIMANIA , ELIXIR , RAINBOW , (Marque figurative) , VALOIS , X'PRESS FIT


VALOIS S.A. (Société Anonyme) - BP G, LE PRIEURE, 27110 LE NEUBOURG - France


CAPRI (s.a.r.l.) Stéphanie FOURNIER CPI 92-4020 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-03

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Etuis (sachets) papier, carton ou matières plastiques pour le conditionnement de produits fluides Etuis (récipient) en matières plastiques pour le conditionnement de produits fluides.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.