Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVOLUTION
VALOIS S.A. (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
98729524
Date de dépôt :
23/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/04/2008

Présentation de la marque EVOLUTION

Déposée le 23 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) VALOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EVOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALOIS domicilié(e) " Le Prieuré " BPG, 27110 Le Neubourg - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.

La marque EVOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 10 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVOLUTION est expirée depuis le 23 avril 2008.

VALOIS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , APTECH , IMAG'IN , VALOIS IRELAND , QUALIMANIA , ELIXIR , RAINBOW , (Marque figurative) , VALOIS


VALOIS S.A. (Société anonyme) - " Le Prieuré " BPG, 27110 Le Neubourg - France - SIREN 552081739


CABINET HELENE PETIT - France


Inscription le 30 septembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°355400 - Publication au BOPI 2002-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Pompes (outils à main actionnés manuellement) pour éjecter des produits hors récipients ou les pulvériser. Applicateurs, distributeurs et pulvérisateurs à usage médical. Distributeurs (à l'exception de ceux automatiques et ceux à prépaiement) pulvérisateurs de parfums, pulvérisateurs pour tous liquides.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.