Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVINE
VALOIS SAS, Société par Actions Simplifiée, Lieudit Le Prieuré

Numéro de dépôt :
3847825
Date de dépôt :
21/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2021
DIVINE de VALOIS

Présentation de la marque DIVINE

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIVINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALOIS domicilié(e) - 27110 - LE NEUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER domicilié(e) 13 Rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France.

La marque DIVINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 10 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVINE est expirée depuis le 21 juillet 2021.

VALOIS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , APTECH , IMAG'IN , VALOIS IRELAND , QUALIMANIA , ELIXIR , RAINBOW , (Marque figurative) , VALOIS


VALOIS SAS, Société par Actions Simplifiée, Lieudit Le Prieuré - 27110 - LE NEUBOURG - France - SIREN 552081739


CABINET GRANGER - 13 Rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Inscription le 27 décembre 2012 - Changement de dénomination n°591224 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-27

Pompes (outils à main actionnés manuellement) pour éjecter des produits hors récipients ou les pulvériser, et leurs éléments constitutifs ;

Dispositifs de distribution et de dosage de produits pharmaceutiques ou para pharmaceutiques à savoir dispositif à pompe, et ses éléments constitutifs ;

Pulvérisateurs, vaporisateurs de parfums ou de cosmétiques.