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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALOIS
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COLOR CODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLOR CODE
VALOIS SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3886641
Date de dépôt :
05/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/01/2022
COLOR CODE de VALOIS

Présentation de la marque COLOR CODE

Déposée le 5 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COLOR CODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALOIS domicilié(e) LIEUDIT LE PRIEURE - 27110 - LE NEUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER, Mme. Jocelyne GRANGER domicilié(e) 13 rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France.

La marque COLOR CODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 10 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLOR CODE est expirée depuis le 5 janvier 2022.

VALOIS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , APTECH , IMAG'IN , VALOIS IRELAND , QUALIMANIA , ELIXIR , RAINBOW , (Marque figurative) , VALOIS


VALOIS SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - LIEUDIT LE PRIEURE - 27110 - LE NEUBOURG - France - SIREN 552081739


CABINET GRANGER, Mme. Jocelyne GRANGER - 13 rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Inscription le 27 décembre 2012 - Changement de dénomination n°591224 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-27

Pompes (outils à main actionnés manuellement) pour éjecter des produits hors récipients ou les pulvériser, et leurs éléments constitutifs ;

Dispositifs de distribution et de dosage de produits pharmaceutiques ou para pharmaceutiques à savoir dispositif à pompe, et ses éléments constitutifs ;

Pulvérisateurs, vaporisateurs de parfums.