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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VALOIS
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APTECH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APTECH
VALOIS SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3078372
Date de dépôt :
24/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2011

Présentation de la marque APTECH

Déposée le 24 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) VALOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALOIS domicilié(e) "Le Prieuré" B.P.G, 27110 LE NEUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.

La marque APTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 10 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APTECH est expirée depuis le 24 janvier 2011.

VALOIS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , IMAG'IN , VALOIS IRELAND , QUALIMANIA , ELIXIR , RAINBOW , (Marque figurative) , VALOIS , X'PRESS FIT


VALOIS SA (Société Anonyme) - "Le Prieuré" B.P.G, 27110 LE NEUBOURG - France - SIREN 552081739


CABINET HELENE PETIT - France


Inscription le 30 septembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°355400 - Publication au BOPI 2002-09-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Pompes (outils à main actionnés manuellement) pour éjecter des produits hors récipients ou les pulvériser. Applicateurs à usage médical à savoir : appareils et instruments destinés à être utilisés pour des applications locales de produits pharmaceutiques et de médicaments ; distributeurs et pulvérisateurs à usage médical. Distributeurs à savoir distributeurs de savon, distributeurs de liquides pour la toilette ou le ménage sous forme de vaporisateurs, brumisateurs, pulvérisateurs, pompes pour vaporisateurs de parfum.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.