Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EZ SPRAY
VALOIS SAS (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3173536
Date de dépôt :
10/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2012
EZ SPRAY de VALOIS(Société par actions simplifiée

Présentation de la marque EZ SPRAY

Déposée le 10 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALOIS(Société par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EZ SPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALOIS(Société par actions simplifiée domicilié(e) "Le Prieuré" BPG,27110 LE NEUBOURG - 27110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT domicilié(e) 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque EZ SPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EZ SPRAY est expirée depuis le 10 juillet 2012.

VALOIS(Société par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : REPLICA PLUG


VALOIS SAS (Société par actions simplifiée) - "Le Prieuré" BPG,27110 LE NEUBOURG - 27110 - France - SIREN 552081739


CABINET HELENE PETIT - 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Pompes actionnées manuellement pour pulvériser des liquides (outils) .