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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) VALNANTAIS
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SAVEUR NANTAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEUR NANTAISE
VALNANTAIS Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
94540253
Date de dépôt :
11/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2004

Présentation de la marque SAVEUR NANTAISE

Déposée le 11 octobre 1994 par la Société Coopérative Agricole (SCA) VALNANTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVEUR NANTAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) VALNANTAIS domicilié(e) La Pinsonnière, 44450 LA CHAPELLE BASSE MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 937 426 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALNANTAIS - France.

La marque SAVEUR NANTAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEUR NANTAISE est expirée depuis le 11 octobre 2004.

VALNANTAIS a également déposé les autres marques suivantes : CORDON VERT


VALNANTAIS Société Coopérative Agricole - La Pinsonnière, 44450 LA CHAPELLE BASSE MER - France - SIREN 785937426


VALNANTAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

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