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Marques déposées par la société VALNANTAIS
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CORDON VERT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CORDON VERT
VALNANTAIS

Numéro de dépôt :
1379336
Date de dépôt :
07/11/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/2006

Présentation de la marque CORDON VERT

Déposée le 7 novembre 1986 par la société VALNANTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CORDON VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société VALNANTAIS domicilié(e) 40, bld Gustave Roch B.P. 2017, 44065 NANTES CEDEX 02 (dossier no 2076779) - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 937 426 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VALNANTAIS domicilié(e) (dossier no 2076779) - France.

La marque CORDON VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CORDON VERT est expirée depuis le 7 novembre 2006.

VALNANTAIS a également déposé les autres marques suivantes : SAVEUR NANTAISE


VALNANTAIS - 40, bld Gustave Roch B.P. 2017, 44065 NANTES CEDEX 02 (dossier no 2076779) - France - SIREN 785937426


VALNANTAIS - (dossier no 2076779) - France


Renouvellement sans limitation le 9 octobre 1996 n°2076779 - Publication au BOPI 1996-10-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Inscription le 11 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195758 - Publication au BOPI 1996-01-11

Inscription le 12 mars 1992 - Transmission de propriété n°61264 - Publication au BOPI 1992-03-12

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