Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA LANDAISE
VALNANTAIS Société Coopérative Maraichère

Numéro de dépôt :
92419986
Date de dépôt :
20/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LA LANDAISE

Déposée le 20 mai 1992 par la société VALNANTAIS Société Coopérative Maraichère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA LANDAISE »

Le déposant est la société VALNANTAIS Société Coopérative Maraichère domicilié(e) La Pinsonnière, 44450 LA CHAPELLE BASSE MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 937 426 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALNANTAIS Société Coopérative Maraichère - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31


VALNANTAIS Société Coopérative Maraichère - La Pinsonnière, 44450 LA CHAPELLE BASSE MER - France - SIREN 785937426


VALNANTAIS Société Coopérative Maraichère - France


Inscription le 2 novembre 1998 - Rejet total n°265932 - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1998-11-02

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt