Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
VALNANTAIS COOPERATIVE MARAICHERE en abrégé VALNANTAIS, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de dépôt :
4243621
Date de dépôt :
26/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée par voie électronique le 26 janvier 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) VALNANTAIS COOPERATIVE MARAICHERE en abrégé VALNANTAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) VALNANTAIS COOPERATIVE MARAICHERE en abrégé VALNANTAIS domicilié(e) La Pinsonnière - 44450 - LA CHAPELLE-BASSE-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 937 426 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14-16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALNANTAIS COOPERATIVE MARAICHERE en abrégé VALNANTAIS, Société coopérative agricole à capital variable - La Pinsonnière - 44450 - LA CHAPELLE-BASSE-MER - France - SIREN 785937426
Cabinet HARLE et PHELIP - 14-16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Inscription le 18 février 2016 - Retrait total n°663110 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-18
Viande, volaille et gibier ; viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée ; extraits de viandes, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs ; plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, volaille et gibier ; préparations et produits élaborés à base de viande, de volaille, de gibier ; charcuterie, salaisons ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; arbres ; arbustes ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation générale ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille.
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