Déposée par voie électronique le 25 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALMONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TOPCLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-11 du 18 mars 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALMONT domicilié(e) 8 Allée des Palombes, 77185 LOGNES, - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 502 249 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.
La marque TOPCLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALMONT, Société par actions simplifiée - 8 Allée des Palombes, 77185 LOGNES, - France - SIREN 493502249
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Revêtements de meubles, sièges d'ameublement, canapés, banquettes, chaises, divans, fauteuils et fauteuils de relaxation en cuir ou imitations en cuir. ;
Tissus à usage textile ; tissus d'ameublement ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; couvertures de lits ou de tables ; couvre-lits ; couvre-pieds ; enveloppes de matelas ; housses pour coussins, housses d'oreillers ; couvertures de voyage ; plaids ; revêtements de meubles, sièges d'ameublement, canapés, banquettes, chaises, divans, fauteuils et fauteuils de relaxation en matière textile ou plastique ; housse de protection pour meubles, édredons (couvre-pieds de duvet).
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