Déposée le 25 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) VALMONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAINT BRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALMONT domicilié(e) Z.I. de la Prade, Les Quatre Saisons, 12850 ONET LE CHATEAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.
La marque SAINT BRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695400.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALMONT S.A., société anonyme - Z.I. de la Prade, Les Quatre Saisons, 12850 ONET LE CHATEAU - France
NOVAMARK INTERNATIONAL - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles) lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;articles d'épicerie;chandelles, bougies, veilleuses et mèches.Produits pharmaceutiques spéciaux ou non, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, objets et matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, insecticides;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Produits alimentaires non spécifiés;viande, poisson, volaille et gibier;gibier à l'état frais;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait, beurres, fromages et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles et notamment des margarines;conserves alimentaires;salaisons, pickles;plats cuisinés.Denrées coloniales;café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, biscuits, gâteaux,pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levures, poudre pour faire lever;sel, condiments, moutarde, poivre, vinaigre, sauces;épices;glace;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;limonades;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Cidre, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs divers
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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