PAÏTOMATE
Présentation de la marque PAÏTOMATE
Déposée le 5 février 1987 par la Société Anonyme (SA) VALMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAÏTOMATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAÏTOMATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426747.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAÏTOMATE est expirée depuis le 5 février 1997.
VALMONT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08
Inscription le 22 avril 1994 - Transmission de propriété n°171787 - Publication au BOPI 1994-04-22
Inscription - Transmission de propriété n°38749 - Publication au BOPI