Déposée le 3 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALMONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « I.T.A. »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALMONT domicilié(e) 8, allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 502 249 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALMONT, Société par actions simplifiée - 8, allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France - SIREN 493502249
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France
Inscription le 14 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450298 - Publication au BOPI 2007-03-14
Inscription le 14 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°450301 - Publication au BOPI 2007-03-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14
Inscription le 14 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450300 - Publication au BOPI 2007-03-14
Inscription le 14 mars 2007 - Changement d'adresse n°450299 - Publication au BOPI 2007-03-14
Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50
Errata sur les inscriptions - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Errata sur les inscriptions - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Errata sur les inscriptions - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Errata sur les inscriptions - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Errata sur les inscriptions - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Inscription le 24 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510792 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2009 n°2423976 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-11-27
Cuir et imitation du cuir ; revêtements de meubles en cuir. Meubles ; lits ; sommiers ; matelas ; coussins ; sièges ; chaises ; chaises longues ; méridiennes ; fauteuils ; canapés et banquettes ; canapés et banquettes convertibles en lits ; poufs ; divans ; tables, meubles de rangement pour salons, chambres, cuisines et salles de bains, armoires, meubles à tiroirs, à casiers ou à rayonnages, cadres et miroirs, meubles combinés et ensemble de meubles, parties de meubles, en bois, bois moulé, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique. Tissus à usage textile ; tissus d'ameublement ; rideaux ; couvertures de lits ou de tables ; couvre-lits ; couvre-pieds ; enveloppes de matelas ; housses pour coussins, housses d'oreillers ; couvertures de voyage ; plaids ; revêtements de meubles en matière textile ou plastique ; housses de protection pour meubles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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