Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA MANETTE
Numéro de dépôt :
1114389
Date de dépôt :
13/11/1979
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Présentation de la marque CHATEAU LA MANETTE
Déposée le 13 novembre 1979 par monsieur Valmon LARTIGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA MANETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA MANETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1114389.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU LA MANETTE est expirée depuis le 13 novembre 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-023