Déposée le 29 août 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALMI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « Kill-Pâte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-40 du 4 octobre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALMI domicilié(e) 32 rue Georges Clémenceau,62270 FRÉVENT - 62270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 591 920 244 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etablissement secondaire : VALMI domicilié(e) BP 100 , ZI rue Jacques Messager,59175 TEMPLEMARS - 59175 - France.
La marque Kill-Pâte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181097.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALMI (S.A.R.L.) - 32 rue Georges Clémenceau,62270 FRÉVENT - 62270 - France - SIREN 591920244
Etablissement secondaire : VALMI - BP 100 , ZI rue Jacques Messager,59175 TEMPLEMARS - 59175 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-05
Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales ; résines naturelles à l'état brut. Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, produits de nettoyage. Produits vétérinaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles : produits antiparasitaires, pesticides d'hygiène publique, rodenticides, raticides, souricides, lérocides, insecticides, acaricides, désinfectants, bactéricides, fongicides, biocides, algicides, vermicides, larvicides, germicides, odorisants et désodorisants autres qu'à usage personnel ; herbicides et régulateurs de croissance, désherbants, stérilisants pour sols ; produits pour la purification et le rafraîchissement de l'air ; produits répulsifs contre les animaux : insectifuges, acarifuges, vermifuges.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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