Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SCANTRAC
Numéro de dépôt :
1289335
Date de dépôt :
12/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/1994
Présentation de la marque SCANTRAC
Déposée le 12 novembre 1984 par la société VALMET OY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCANTRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SCANTRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289335.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALMET OY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176263 - Publication au BOPI 1994-09-15