Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Tubocell
Numéro de dépôt :
1746336
Date de dépôt :
27/10/1987
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/1997
Présentation de la marque Tubocell
Déposée le 27 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) VALMAPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tubocell » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque Tubocell a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746336.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tubocell est expirée depuis le 27 octobre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-06