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Marques déposées par monsieur VALLS DE GOMIS Georges
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MODE EN DEMEURE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODE EN DEMEURE
M. VALLS DE GOMIS Georges
Mme GALIBERT Michèle Josephe

Numéro de dépôt :
99811721
Date de dépôt :
10/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/09/2029

Présentation de la marque MODE EN DEMEURE

Déposée le 10 septembre 1999 par monsieur VALLS DE GOMIS Georges et madame GALIBERT Michèle Josephe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MODE EN DEMEURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Les déposants sont monsieur VALLS DE GOMIS Georges domicilié(e) 20 rue des Lauriers - 91330 - YERRES - France et madame GALIBERT Michèle Josephe domicilié(e) 20 rue des Lauriers - 91330 - YERRES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEVERINE REDON IP, domicilié(e) 5 rue du four - 92800 - Puteaux - France.

La marque MODE EN DEMEURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODE EN DEMEURE arrivera à expiration en date du 10 septembre 2029.


M. VALLS DE GOMIS Georges - 20 rue des Lauriers - 91330 - YERRES - France

Mme GALIBERT Michèle Josephe - 20 rue des Lauriers - 91330 - YERRES - France


SEVERINE REDON IP, - 5 rue du four - 92800 - Puteaux - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2009 n°2419465 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-30

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2019 n°2730082 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-06

Inscription le 10 juin 2020 - Modification d'un mandataire n°788445 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-10

Vêtements, chaussures, chapellerie Linge de maison et de table Meubles, glaces, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os ivoire, baleine, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.