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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALLOUREC TUBES FRANCE
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VM12
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VM12
VALLOUREC TUBES FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3424787
Date de dépôt :
24/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2026
VM12 de VALLOUREC TUBES FRANCE

Présentation de la marque VM12

Déposée le 24 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALLOUREC TUBES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VM12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-22 du 2 juin 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALLOUREC TUBES FRANCE domicilié(e) 27 avenue du Général Leclerc - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 044 991 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline domicilié(e) 5-7 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque VM12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3424787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VM12 arrivera à expiration en date du 24 avril 2026.

VALLOUREC TUBES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VMEC , TECPILE , TECNIPILE , MECAVAL , VALIOR , MECAVAL , TECHNIPILE


VALLOUREC TUBES FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 27 avenue du Général Leclerc - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652044991


SELAS CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline - 5-7 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-39

Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2016 n°2615295 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-04-11

Acier allié au chrome ; tubes métalliques de toutes dimensions ; tubes collecteurs métalliques ; tuyauteries métalliques ; tôles métalliques ; pièces forgées métalliques ; récipients métalliques pour fluides sous pression ; vannes métalliques (hors partie de machine) ; produits d'apport métalliques ou partiellement métalliques pour soudage de produits métalliques.Tubes de chaudières et collecteurs de vapeur (parties de machine) ; parties constitutives de turbines à vapeur ou à gaz (hors véhicules terrestres, maritimes ou aériens).Parties constitutives de chaudières, de générateurs de vapeur, d'échangeurs thermiques (hors parties de machine).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.