Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECOVAL
VALLOUREC PRECISION ETIRAGE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
92401423
Date de dépôt :
16/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2012

Présentation de la marque ECOVAL

Déposée le 16 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) VALLOUREC PRECISION ETIRAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALLOUREC PRECISION ETIRAGE domicilié(e) ZI La Saunière CHEU,89600 SAINT-FLORENTIN (dossier no 2212054) - 89600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 426 420 162 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DESOLNEUX Jean-Paul SETVAL Division Propriété Industrielle domicilié(e) 130 rue de Silly,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2212054) - 92100 - France.

La marque ECOVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOVAL est expirée depuis le 16 janvier 2012.


VALLOUREC PRECISION ETIRAGE (Société Anonyme) - ZI La Saunière CHEU,89600 SAINT-FLORENTIN (dossier no 2212054) - 89600 - France - SIREN 426420162


Monsieur DESOLNEUX Jean-Paul SETVAL Division Propriété Industrielle - 130 rue de Silly,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2212054) - 92100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 17 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295625 - Publication au BOPI 2000-02-17

Inscription le 17 février 2000 - Changement de dénomination n°295626 - Publication au BOPI 2000-02-17

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2001 n°2212054 - Publication au BOPI 2001-12-18

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages.Aciers en particulier pour tubes, barres et profilés.Tubes en acier pour applications mécaniques.Aciers pour travaux de décolletage et aciers à usinabilité améliorée.Tubes en acier pour travaux de décolletage et tubes en acier à usinabilité améliorée.Service et assistance technique pour la mise en forme des aciers par usinage et décolletage

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.