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Marques déposées par VALLON NOTRE-DAMETODO
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TERRE POURPRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE POURPRE
VALLON NOTRE-DAME SCEA

Numéro de dépôt :
3293846
Date de dépôt :
18/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2014
TERRE POURPRE de VALLON NOTRE-DAME

Présentation de la marque TERRE POURPRE

Déposée le 18 mai 2004 par VALLON NOTRE-DAMETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE POURPRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est VALLON NOTRE-DAMETODO domicilié(e) DOMAINE La FLORANE,84820 VISAN - 84820 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALLON NOTRE-DAME SCEA FABRE GÉRANT domicilié(e) DOMAINE La FLORANE, DOMAINE de l'ECHEVIN,84820 VISAN - 84820 - France.

La marque TERRE POURPRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE POURPRE est expirée depuis le 18 mai 2014.

VALLON NOTRE-DAME a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA FLORANE [clematis] n.f. , À Fleur de Pampre , DOMAINE DE L'ECHEVIN , florescens , A FLEUR DE PAMPRE , DOMAINE LA FLORANE , Terre Pourpre , DOMAINE LA FLORANE [impatiens] n.f.


VALLON NOTRE-DAME SCEA - DOMAINE La FLORANE,84820 VISAN - 84820 - France


VALLON NOTRE-DAME SCEA FABRE GÉRANT - DOMAINE La FLORANE, DOMAINE de l'ECHEVIN,84820 VISAN - 84820 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

– vins – d'appellation d'origine.