Accueil marques.expert
/
Marques déposées par VALLON NOTRE DAME
/
DOMAINE DE L'ECHEVIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE L'ECHEVIN
VALLON NOTRE DAME

Numéro de dépôt :
4397280
Date de dépôt :
18/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2027
DOMAINE DE L\'ECHEVIN de VALLON NOTRE DAME

Présentation de la marque DOMAINE DE L'ECHEVIN

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2017 par VALLON NOTRE DAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE L'ECHEVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est VALLON NOTRE DAME domicilié(e) 199 chemin des bourdeaux - 84820 - VISAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALLON NOTRE DAME, Monsieur Adrien Fabre domicilié(e) 199 chemin des bourdeaux - 84820 - VISAN - France.

La marque DOMAINE DE L'ECHEVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4397280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'ECHEVIN arrivera à expiration en date du 18 octobre 2027.

VALLON NOTRE DAME a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA FLORANE [clematis] n.f. , À Fleur de Pampre , florescens , A FLEUR DE PAMPRE , TERRE POURPRE , DOMAINE LA FLORANE , Terre Pourpre , DOMAINE LA FLORANE [impatiens] n.f.


VALLON NOTRE DAME - 199 chemin des bourdeaux - 84820 - VISAN - France


VALLON NOTRE DAME, Monsieur Adrien Fabre - 199 chemin des bourdeaux - 84820 - VISAN - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Inscription le 18 juillet 2019 - Changement de nom, de dénomination n°764049 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-18

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.