Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUASANTE
VALLON Jean-pierre

Numéro de dépôt :
3833580
Date de dépôt :
23/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2021
AQUASANTE de VALLON Jean-pierre

Présentation de la marque AQUASANTE

Déposée le 23 mai 2011 par VALLON Jean-pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUASANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est VALLON Jean-pierre domicilié(e) 15 rue porte de la Buisse - 38500 - VOIRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALLON Jean-pierre domicilié(e) 15 rue porte de la Buisse - 38500 - VOIRON - France.

La marque AQUASANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUASANTE est expirée depuis le 23 mai 2021.

VALLON Jean-pierre a également déposé les autres marques suivantes : ABELA


VALLON Jean-pierre - 15 rue porte de la Buisse - 38500 - VOIRON - France


VALLON Jean-pierre - 15 rue porte de la Buisse - 38500 - VOIRON - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

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