Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COGNAC PASSION
VALLON Jean-François

Numéro de dépôt :
97685404
Date de dépôt :
30/06/1997
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
30/06/2007

Présentation de la marque COGNAC PASSION

Déposée le 30 juin 1997 par VALLON Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « COGNAC PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.

Le déposant est VALLON Jean-François, domicilié(e) 40, rue Pasteur, 16200 JARNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr VALLON Jean-François - France.

La marque COGNAC PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COGNAC PASSION est expirée depuis le 30 juin 2007.

VALLON Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BRAND'S , BERDY'S , BAHIA PASSION , DE LIMAC


VALLON Jean-François - 40, rue Pasteur, 16200 JARNAC - France


Mr VALLON Jean-François - France


Inscription le 3 août 1998 - Rejet partiel n°259176 - Publication au BOPI 1998-08-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; vinaigre d'eau-de-vie de Cognac.