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Marques déposées par VALLON Jean-François
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BRAND'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRAND'S
VALLON Jean-François

Numéro de dépôt :
96649156
Date de dépôt :
30/10/1996
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
30/10/2006

Présentation de la marque BRAND'S

Déposée le 30 octobre 1996 par VALLON Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « BRAND'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est VALLON Jean-François, domicilié(e) 24, route de Luchac, 16200 JARNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VALLON Jean-François - France.

La marque BRAND'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRAND'S est expirée depuis le 30 octobre 2006.

VALLON Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , COGNAC PASSION , BERDY'S , BAHIA PASSION , DE LIMAC


VALLON Jean-François - 24, route de Luchac, 16200 JARNAC - France


Monsieur VALLON Jean-François - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservées, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédatés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraichir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et de jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.