Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL-TRANS
VALLOIRE PIERRE

Numéro de dépôt :
3034682
Date de dépôt :
09/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/2010

Présentation de la marque VAL-TRANS

Déposée le 9 juin 2000 par VALLOIRE PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAL-TRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-29 du 21 juillet 2000.

Le déposant est VALLOIRE PIERRE, domicilié(e) MAS RIEU, QUARTIER MARLY, 13150 TARASCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE ISABELLE CHAUMARD AVOCAT - France.

La marque VAL-TRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3034682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL-TRANS est expirée depuis le 9 juin 2010.


VALLOIRE PIERRE - MAS RIEU, QUARTIER MARLY, 13150 TARASCON - France


MAITRE ISABELLE CHAUMARD AVOCAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-46

Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29

Transport de proximité, national et international.