Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Portes Latines
VALLOIR André

Numéro de dépôt :
3158508
Date de dépôt :
10/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
10/04/2012
Portes Latines de VALLOIR André

Présentation de la marque Portes Latines

Déposée le 10 avril 2002 par VALLOIR André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Portes Latines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est VALLOIR André domicilié(e) 1, chemin de Mondouret,31140 MONTBERON - 31140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTA CONSEIL domicilié(e) Le Baréol,31460 AURIAC SUR VENDINELLE - 31460 - France.

La marque Portes Latines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Portes Latines est expirée depuis le 10 avril 2012.


VALLOIR André - 1, chemin de Mondouret,31140 MONTBERON - 31140 - France


DELTA CONSEIL - Le Baréol,31460 AURIAC SUR VENDINELLE - 31460 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

lunette de soleil ; appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, cédéroms. Papier, cartons et produits en ces matières, à savoir : cartonnages, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; photographies, matériel pour les artistes, matières plastiques pour l'emballage (à savoir sacs, sachets, films et feuilles) , caractères d'imprimerie, clichés, affiches. Cartes à jouer. Divertissement ; production de spectacles, de films ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours en matière de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation de loteries ; réservation de places de spectacles. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.