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Marques déposées par VALLIS CLAUSA
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VALLIS CLAUSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALLIS CLAUSA
VALLIS CLAUSA

Numéro de dépôt :
1023395
Date de dépôt :
11/07/1977
Lieu de dépôt :
Trib d'Avignon

Présentation de la marque VALLIS CLAUSA

Déposée le 11 juillet 1977 par VALLIS CLAUSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'Avignon), la marque française « VALLIS CLAUSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VALLIS CLAUSA domicilié(e) (S.A.), chemin du Gouffre 84800 FONTAINE DE VAUCLUSE - France.

La marque VALLIS CLAUSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1023395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 34

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque VALLIS CLAUSA est expirée depuis le 11 juillet 1987.


VALLIS CLAUSA - (S.A.), chemin du Gouffre 84800 FONTAINE DE VAUCLUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-008

Papier et articles en papier, carton et articles en carton.Tabac brut ou manufacturé.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.