Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVALIS - VALLIERES
VALLIERES - RACAULT Roger

Numéro de dépôt :
1529482
Date de dépôt :
15/03/1988
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
15/03/1998

Présentation de la marque NOVALIS - VALLIERES

Déposée le 15 mars 1988 par VALLIERES - RACAULT Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « NOVALIS - VALLIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VALLIERES - RACAULT Roger, domicilié(e) 5, rue du Moulin ST CLAUDE DE DIRAY, 41350 VINEUIL - France.

La marque NOVALIS - VALLIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVALIS - VALLIERES est expirée depuis le 15 mars 1998.

VALLIERES - RACAULT Roger a également déposé les autres marques suivantes : NOVALIS VALLIERES


VALLIERES - RACAULT Roger - 5, rue du Moulin ST CLAUDE DE DIRAY, 41350 VINEUIL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

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