Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOVALIS - VALLIERES
Numéro de dépôt :
1529482
Date de dépôt :
15/03/1988
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
15/03/1998
Présentation de la marque NOVALIS - VALLIERES
Déposée le 15 mars 1988 par VALLIERES - RACAULT Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « NOVALIS - VALLIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NOVALIS - VALLIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVALIS - VALLIERES est expirée depuis le 15 mars 1998.
VALLIERES - RACAULT Roger a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43