Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVALIS VALLIERES
VALLIERES - RACAULT Roger

Numéro de dépôt :
1068460
Date de dépôt :
15/03/1978
Lieu de dépôt :
BLOIS

Présentation de la marque NOVALIS VALLIERES

Déposée le 15 mars 1978 par VALLIERES - RACAULT Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « NOVALIS VALLIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VALLIERES - RACAULT Roger, domicilié(e) 5, rue du Moulin SAINT CLAUDE DE DIRAY - 41350 VINEUIL - France.

La marque NOVALIS VALLIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1068460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque NOVALIS VALLIERES est expirée depuis le 15 mars 1988.

VALLIERES - RACAULT Roger a également déposé les autres marques suivantes : NOVALIS - VALLIERES


VALLIERES - RACAULT Roger - 5, rue du Moulin SAINT CLAUDE DE DIRAY - 41350 VINEUIL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-016

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