Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOVALIS VALLIERES
Numéro de dépôt :
1068460
Date de dépôt :
15/03/1978
Lieu de dépôt :
BLOIS
Présentation de la marque NOVALIS VALLIERES
Déposée le 15 mars 1978 par VALLIERES - RACAULT Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « NOVALIS VALLIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NOVALIS VALLIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1068460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque NOVALIS VALLIERES est expirée depuis le 15 mars 1988.
VALLIERES - RACAULT Roger a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-016